TVA B2B Domestique : Maîtrisez l'Autoliquidation

Dans le monde complexe de la vente sur Amazon, les transactions entre professionnels (B2B) au sein d'un même pays cachent souvent des pièges redoutables. Contrairement aux ventes aux particuliers (B2C), les ventes B2B bénéficient de mécanismes spécifiques comme l'autoliquidation (ou reverse charge) qui impactent directement votre facturation et votre trésorerie. En 2026, avec le renforcement des contrôles sur les numéros de TVA, maîtriser ces règles est devenu une priorité pour tout vendeur sérieux.

Qu'est-ce qu'une vente B2B Domestique ?

Une vente est qualifiée de "B2B domestique" lorsque deux conditions géographiques et juridiques sont réunies simultanément :

1. L'acheteur est une entité professionnelle : Il possède un numéro de TVA valide dans le pays de livraison et achète pour les besoins de son activité.
2. Le flux est local : La marchandise est expédiée depuis un entrepôt situé dans le même pays que l'adresse de livraison du client.

Exemple typique : Vous stockez vos produits dans l'entrepôt Amazon de Lauwin-Planque (France) et vous vendez à une entreprise dont le siège social est à Lyon (France). Il s'agit d'une vente domestique française.

Le mécanisme de l'autoliquidation (Reverse Charge)

C'est ici que la complexité commence. En règle générale, une vente domestique devrait être soumise à la TVA locale (20% en France). Cependant, l'Union européenne autorise les États membres à simplifier la collecte de la TVA pour les vendeurs non-établis via le mécanisme de l'autoliquidation.

Pourquoi ce mécanisme existe-t-il ?

L'autoliquidation a été instaurée pour éviter que les administrations fiscales n'aient à courir après des entreprises étrangères pour collecter de petites sommes de TVA. À la place, c'est l'acheteur professionnel local qui déclare la TVA due sur sa propre déclaration de TVA.

La distinction cruciale : Établi vs Non-Établi

La manière dont vous facturez dépend entièrement de votre statut dans le pays de vente :

Les obligations du vendeur en 2026

Même si vous ne collectez pas de TVA, vous avez des obligations strictes pour justifier l'exonération de vos ventes B2B.

1. La validation systématique du VIES

Le système VIES (VAT Information Exchange System) est la base de données européenne qui permet de vérifier la validité d'un numéro de TVA.

CONSEIL D'EXPERT : En 2026, les administrations ne tolèrent plus aucune approximation. Si vous facturez HT à une entreprise dont le numéro de TVA est expiré, vous devenez personnellement redevable de la TVA, plus les pénalités.

Comment Sellcount automatise votre gestion B2B ?

Le rapport "Amazon VAT Transaction Report" mélange toutes les transactions. Une ligne peut être du B2B domestique polonais, la suivante du B2C OSS allemand.

Sellcount a été développé pour extraire précisément ces données :

• Analyse des types d'acheteurs : Identification immédiate des transactions "Business".
• Filtrage par pays de départ : Isolation des transactions domestiques soumises à l'autoliquidation.
• Récapitulatifs comptables : Tableaux clairs des montants HT à déclarer.
• Détection des anomalies : Alertes en cas de collecte de TVA erronée par Amazon sur une vente B2B.

Conclusion

La gestion de la TVA B2B domestique est une affaire de précision. En comprenant le mécanisme de l'autoliquidation et en vous équipant d'outils d'analyse performants, vous transformez une contrainte légale en un processus fluide et sécurisé. En 2026, la conformité n'est plus une option, c'est le socle sur lequel repose votre succès sur la marketplace Amazon.

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